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Pertinence:47%
Élus municipaux
Claudine Sachot 1 ère adjointe, en charge des Travaux et aménagements Hervé Bonnet en charge des Affaires scolaires Yves
08/04/2025 17:34
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Pertinence:47%
Commissions et délégations
les adjoints ayant délégation. Travaux et Aménagements Membres : Claudine Sachot, François Rouleau, Isabelle Perdrieau
08/04/2025 17:45
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Pertinence:68%
Marchés publics
Travaux, prestations de services, achat de fournitures, marché de maîtrise d'œuvre conformément à la règlementation en vigueur, des mises en concurrences sont réalisées pour répondre aux besoins
08/04/2025 18:26
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Pertinence:89%
Urbanisme et habitat
Un projet de travaux, d’aménagement, une question à propos du cadastre ou du PLU, le point sur les démarches d’urbanisme à Saint Étienne de Montluc.
09/02/2023 15:26
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Pertinence:40%
Parutions municipales
Doceul, professeur d’Histoire et de géographie s’appuie sur les cahiers de l’abbé Mercier et des travaux de recherches effectuées aux Archives départementales de Loire-Atlantique. Cet ouvrage retrace l’histoire
09/04/2025 11:59
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Pertinence:100%
Autorisations d'urbanisme
on d’urbanisme permet à la ville de s’assurer que le projet de travaux est conforme aux règles d’urbanisme en vigueur. Selon les travaux envisagés, différents documents et autorisations peuvent être à [...] En matière d’urbanisme, tous les travaux sont soumis au règlement du Plan Local d’Urbanisme . Selon le type de travaux envisagés, des demandes d’autorisations préalables sont [...] sont à déposer : Déclaration préalable de travaux Permis de construire Permis de construire modificatif Permis d’aménager Certificat d’urbanisme Pour déterminer quelle demande doit
10/02/2021 11:21
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Pertinence:47%
Patrimoine naturel
Le premier des syndicats de marais stéphanois fut créé en 1824 lors des vastes travaux de dessèchement des marais. Depuis 2011, Le Syndicat des Marais de Saint Étienne de Montluc et de
13/02/2025 10:59
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Pertinence:84%
Rapport d'activité du syndicat d'eau potable
suivre le programme des travaux sur les réseaux. L'exploitation du réseau d'eau potable est assurée par l'entreprise Veolia Eau. Le suivi et la réalisation des travaux sont attribués à différentes [...] et les Commissions territoriales adhérents, souscrit les emprunts et finance la réalisation des travaux d'entretien et de renouvellement. À son niveau, la Commission territoriale du Sillon de Bretagne
23/04/2025 14:37
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Pertinence:25%
Élaboration du PLUi de la Communauté de communes Estuaire et Sillon
urbanisés, de revitalisation des centres urbains et ruraux en s’appuyant en particulier sur les travaux concernant les centralités des communes de Saint Étienne de Montluc et de Savenay (labellisées « Petites
23/04/2025 14:05
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Pertinence:83%
Commission d'Indemnisation Amiable
en place une commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés à l’exécution des travaux de reprise du pavage du centre-bourg. Elle est en charge de l’étude des demandes d’indemnisation [...] examinera les demandes d'indemnisation, évaluera le préjudice commercial directement imputable aux travaux et délivrera ses recommandations au Conseil municipal quant au montant de l'indemnisation pour chaque
23/04/2025 16:16
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