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Affichage des résultats 261 à 280 sur 319 au total
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Gestion différenciée
Dans une démarche de développement durable et dans le cadre de son Agenda 21, la Ville souhaite garantir le respect de l’environnement dans la conception et la gestion de chaque espace, et not
23/04/2025 16:11
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Se marier
Pièces à fournir, dates à retenir, droits et devoirs, pour toutes questions le service État Civil vous accueille et vous accompagne dans l’élaboration de votre dossier de mariage.
23/04/2025 16:58
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Acte 2 (2017-2020)
En 2017, la municipalité a révisé son plan d’action pour l’adapter aux changements constatés sur la commune. L’Acte II est mis en place jusqu’en 2020.
23/04/2025 16:03
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Commission d'Indemnisation Amiable
La Ville met en place une commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés à l’exécution des travaux de reprise du pavage du centre-bourg. Elle est en charge de l’étude des d
23/04/2025 16:16
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Pertinence:100%
Livret de Famille
Le livret de famille présente les extraits d’actes des membres d’une famille. Il est mis à jour à l’occasion de tout événement (naissance, mariage, décès).
23/04/2025 16:51
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Se pacser
Depuis le 1 er novembre 2017, le Pacte Civil de Solidarité (Pacs) ne se conclu plus au tribunal d’instance, mais auprès des mairies devant un officier d’État Civil ou auprès d’un notaire.
23/04/2025 17:01
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Marché
Le marché de Saint Étienne de Montluc à lieu tous les vendredis.
23/04/2025 16:14
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Reconnaître un enfant
La filiation d’un enfant s’établit différemment à l’égard du père et de la mère. Pour établir sa paternité, le père doit faire une reconnaissance (avant ou après la naissance de l’enfant).
23/04/2025 17:04
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Actes administratifs et règlementaires
Décisions du Maire Régie de recettes et d'avances du camping municipal : avenant n° 1 Régie de recettes des droits de place : avenant n° 3 Transferts de crédits
28/04/2025 13:23
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Album photos 4
20/09/2019 14:00
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Album photos 3
20/09/2019 14:00
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Album photos 2
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20/09/2019 14:00
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Album photos 1
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20/09/2019 14:00
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Exemple de vidéo 1
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20/09/2019 14:00
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Rapport d'activité 2018
03/02/2021 15:11
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Actu Janvier 2021
2021
07/01/2021 15:08
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Actu Décembre 2020
2020
25/11/2020 16:51
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Actu Novembre 2020
2020
05/11/2020 17:02
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Actu Octobre 2020
2020
01/10/2020 17:04
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Actu Septembre 2020
2020
03/09/2020 19:15
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